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Marques déposées par LACHARME Raymond
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DOMAINE DE LA COTE D'ADULE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA COTE D'ADULE
LACHARME Raymond, LACHARME Fernand, LACHARME Bernard

Numéro de dépôt :
1402737
Date de dépôt :
20/09/1985
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
20/09/1995

Présentation de la marque DOMAINE DE LA COTE D'ADULE

Déposée le 20 septembre 1985 par LACHARME Raymond auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DE LA COTE D'ADULE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LACHARME Raymond, LACHARME Fernand, LACHARME Bernard domicilié(e) 69820 FLEURIE. - France.

La marque DOMAINE DE LA COTE D'ADULE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1402737.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA COTE D'ADULE est expirée depuis le 20 septembre 1995.

LACHARME Raymond a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE LA COTE D'ADULE


LACHARME Raymond, LACHARME Fernand, LACHARME Bernard - 69820 FLEURIE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-37

VIN A.O.C. FLEURIE, provenant de l'exploitation exactement désignée: DOMAINE DE LA COTE D'ADULE.